Conditions d'Utilisation

L'ensemble des éléments, y compris les rapports, bulletins d'information, photographies, illustrations, images, œuvres graphiques, designs, textes, graphismes, logos, icônes de boutons, images, extraits audio et vidéo, blogs, etc. (collectivement, le « Contenu »), figurant sur ce Site Web ou accessibles par son intermédiaire, sont détenus et contrôlés par MsC et/ou ses filiales, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sous réserve des termes et conditions énoncés dans les présentes Conditions et de toute autre politique pouvant y être référencée, il vous est accordé un droit limité, non exclusif et non cessible d'accéder à ce Site Web et de l'utiliser. Vous acceptez de ne pas interrompre ni tenter d'interrompre, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement du Site Web. Vous ne devez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre des informations, logiciels, produits ou services obtenus à partir de ce Site Web.

Malgré tous nos efforts, ce Site Web peut contenir des erreurs ou des fautes typographiques. MsC ne fait aucune déclaration quant à l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité ou l'actualité du Site Web ou de son Contenu. L'utilisation du Site Web et de son Contenu se fait à vos propres risques. Des modifications sont périodiquement apportées au Site Web et peuvent être effectuées à tout moment. Si vous vous fiez à une quelconque déclaration ou information figurant sur ce Site Web, vous le faites à vos propres risques.

Les employés, bénévoles et associés de MsC peuvent contribuer, sous forme de blog, des articles et opinions sur ce site web, entièrement à la seule discrétion de MsC. Vous reconnaissez et acceptez par les présentes que ces blogs constituent l'opinion personnelle de leurs auteurs et ne représentent en aucune manière l'opinion officielle de MsC.

Il se peut que vous soyez autorisé à publier des commentaires et des retours sur ces blogs. Ce faisant, vous acceptez expressément et reconnaissez respecter les dispositions suivantes, tant à l'égard du blog que du Site Web :

• a) Vous ne devez pas diffamer, injurier, harceler, traquer, menacer ou porter atteinte de toute autre manière aux droits légaux de MsC ou de tout tiers.

• b) Vous ne devez pas contribuer de contenu ni entreprendre d'action susceptible de nuire de quelque manière que ce soit à la réputation de MsC, ou d'être préjudiciable à MsC. Vous ne devez pas téléverser ni mettre à disposition, de quelque manière que ce soit, des fichiers contenant des images, photographies, logiciels ou autres éléments protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, y compris, à titre d'exemple non limitatif, les lois sur le droit d'auteur ou les marques (ou les droits à la vie privée ou à l'image), à moins que vous ne déteniez ou ne contrôliez les droits y afférents, ou que vous n'ayez obtenu tous les consentements nécessaires à cet effet.

• c) Vous ne devez en aucune manière publier ou diffuser de sujet, nom, contenu ou information inapproprié, diffamatoire, portant atteinte à des droits, obscène, raciste, à caractère terroriste, à connotation politique, indécent ou illégal. Vous ne devez pas utiliser de langage ou d'abréviations répréhensibles.

• d) Vous ne devez en aucune manière divulguer des informations confidentielles ou exclusives appartenant à un tiers. En particulier, vous ne devez publier aucun contenu pour lequel vous ne détenez pas les droits requis et applicables en vertu de la loi.

• e) Vous ne devez pas téléverser de fichiers contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, cancelbots, fichiers corrompus, ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur ou des biens d'autrui.

• f) Vous ne devez pas faire de publicité, ni proposer d'acheter ou de vendre des biens ou services à des fins commerciales.

• g) Vous ne devez pas télécharger un fichier publié dont vous savez, ou devriez savoir, qu'il ne peut être légalement reproduit, affiché, exécuté et/ou distribué de cette manière.

• h) Vous ne devez pas falsifier ou supprimer les informations de gestion des droits d'auteur, telles que les mentions d'attribution d'auteur, les avis légaux ou autres mentions appropriées, ou les désignations ou étiquettes exclusives relatives à l'origine ou à la source d'un logiciel ou d'un autre contenu figurant dans un fichier téléversé.

• i) Vous ne devez pas créer de fausse identité dans le but d'induire autrui en erreur.

• j) Vous reconnaissez que MsC peut, à sa seule discrétion, surveiller, supprimer ou modifier tout contenu que vous publiez. MsC peut également exercer tout recours dont elle dispose en vertu de la loi en cas de violation des présentes conditions générales.

• k) Vous vous engagez à indemniser MsC et à la tenir indemne de toute réclamation et perte subies par MsC du fait de votre violation des présentes Conditions d'Utilisation.

L'ensemble du contenu, y compris les marques, droits d'auteur, noms, etc., demeure la propriété exclusive de MsC. Aucune utilisation de ces éléments, à quelque fin que ce soit, n'est autorisée sans l'accord ou le consentement écrit préalable de MsC.

MsC a compilé l'ensemble des données, contenus et informations publiés sur ce Site Web à partir de diverses sources. Aucune déclaration n'est faite ni garantie donnée quant à l'exhaustivité ou l'exactitude de ces informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est fournie concernant le contenu de tiers. Malgré tous les efforts déployés par MsC, il n'existe aucune garantie que ce Site Web soit exempt de tout virus informatique.

MsC ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou autre (y compris, sans limitation, toute perte de profits, interruption d'activité, perte d'informations, de programmes ou d'autres données sur votre système de traitement de l'information) lié à l'utilisation, ou à l'impossibilité d'utiliser, le contenu, les éléments et les fonctions de ce Site Web ou de tout site lié, même si MsC a expressément été informée de la possibilité de tels dommages.

Vous vous engagez à indemniser, défendre et tenir indemnes MsC ainsi que ses administrateurs, employés, associés, filiales, etc. (les « Parties Indemnisées ») de toute responsabilité et de tous frais, y compris, sans limitation, les honoraires raisonnables d'avocats, engagés par les Parties Indemnisées dans le cadre de toute réclamation résultant d'une violation par vous des présentes Conditions ou des droits de propriété intellectuelle.

MsC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, changer, ajouter, supprimer ou restreindre des fonctionnalités ou services, ou toute partie des présentes Conditions d'Utilisation, en tout ou en partie, à tout moment. Les modifications apportées aux présentes Conditions d'Utilisation prendront effet dès la publication de l'avis correspondant. La poursuite de votre utilisation du Site Web après la publication de toute modification des présentes Conditions d'Utilisation vaudra acceptation de ces modifications.

Ce Site Web, y compris le Contenu et les informations qu'il contient, est régi par les lois de la République de l'Inde, et les tribunaux de New Delhi, en Inde, conservent une compétence exclusive pour connaître de toute procédure relative aux litiges en découlant.